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Tender description

La fourniture d’un spectromètre de masse à mobilité ionique pour l’équipe EDyP au CEA Grenoble, avec trois options renouvelables de maintenances, et un option facultative pour un upgrade de l'équipement lors de la 1re année d'utilisation.

Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

Selection criteria as stated in the procurement documents
oui
Selection criteria as stated in the procurement documents
oui
Liste et description succincte des conditions

Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:

— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent;

— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.

Ces formulaires sont disponibles sur le site internet suivant:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente;

— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.

Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R. 2132-12 du CCP..

Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr



Procédure

Modalités d’ouverture des offres

2020-08-17

16:00

Type de concours
Open
Date
2020-08-17
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans le projet ou la demande de participation
FR
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics
oui
Heure locale
16:00

Renseignements complémentaires

Date d’envoi du présent avis
2020-07-10
Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Grenoble

2 place de Verdun

Grenoble

38000

+33 476429000

ta-grenoble@juradm.fr

+33 476422269

http://grenoble.tribunal-administratif.fr/

Electronic invoicing will be accepted
oui
Il s'agit d'un marché renouvelable
non
Informations complémentaires

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr

Modalités d’obtention du dossier de consultation:

Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’adresse internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — La consultation peut être retrouvée à l'aide de la référence B20-03947.

Modalités de transmission des candidatures et des offres:

Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation nº B20-03947.

Precise information on deadline(s) for review procedures

— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;

— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours

Greffe du tribunal administratif de Grenoble

2 place de Verdun

Grenoble

38000

+33 476429000

ta-grenoble@juradm.fr

+33 476422269

http://grenoble.tribunal-administratif.fr/

Main CPV code 38433000

Bidding information

Bidding deadline

17 Aug 2020

0 days remaining

Total estimated value

Not specified

Locations

France, Grenoble

LOTS ASSOCIATED WITH THIS TENDER

Value

EUR Not specified

La fourniture d’un spectromètre de masse à mobilité ionique pour l’équipe EDyP au CEA Grenoble, avec trois options renouvelables de maintenances, et un option facultative pour un upgrade de l'équipement lors de la 1re année d'utilisation.

Start

2020-09-14

End

2020-12-14

Description of renewals

Trois options de maintenances, par années renouvelables ajoutées au terme de la garantie.

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