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Tender description

La consultation se compose de 2 lots:

— lot nº 1: fourniture de colonnes aériennes en bois,

— lot nº 2: fourniture de colonnes aériennes en plastique.

Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire «à bons de commandes» sans minimum ni maximum.

Les prix de l'accord-cadre sont:

— les prix du bordereau des prix unitaires (valant devis de simulation),

— les prix du catalogue général du fournisseur avec remise éventuelle,

— la grille tarifaire des pièces détachées des colonnes proposées (le cas échéant) l'ensemble des prestations demandées figure à l'article 4 du CCP.

Les montants indiqués correspondent à une estimation sur la durée totale du marché (reconductions comprises).

Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

Liste et description succincte des critères de sélection

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (ou compléter DC2 joint au DCE),

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (ou compléter DC2 joint au DCE),

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectuées au cours des 3 dernières années.

Liste et description succincte des critères de sélection

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou compléter DC2 joint au DCE),

— preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— responsabilité civile.

Liste et description succincte des conditions

— lettre de candidature sur la base du formulaire DC1 joint au DCE,

— imprimé DC2 «déclaration du candidat» joint au DCE,

— pouvoir(s) des personnes habilitées à engager le candidat,

— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.



Procédure

Modalités d’ouverture des offres

2019-04-15

14:00

Roanne.

Date
2019-04-15
Type de concours
Open
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics
oui
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans le projet ou la demande de participation
FR
Heure locale
12:00

Renseignements complémentaires

Il s'agit d'un marché renouvelable
oui
Estimated timing for further notices to be published
Dans 4 ans.
Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Lyon

184 rue Duguesclin

Lyon

69433

+33 478141010

[email protected]

+33 478141065

Date d’envoi du présent avis
2019-03-12
Precise information on deadline(s) for review procedures

— requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat,

— référé contractuel en application de l'article L. 551-13 du code de justice administrative,

— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne du Conseil d'État du 4.4.2014, nº 358994» qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.

Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.roannais-agglomeration.fr — Les demandes de renseignements devront obligatoirement être formulées sur la plate-forme de dématérialisation via le profil acheteur, en cliquant sur le pictogramme «Enveloppe» ou sur le lien «Correspondre avec l'acheteur», et ce, au plus tard 10 jours avant la date de remise des offres. Une réponse sera alors adressée à toutes les opérateurs économiques ayant téléchargé le dossier après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. L'ensemble des réponses apportées seront mis en ligne sur le profil acheteur et une alerte sera envoyée sur l'adresse courriel enregistrée par l'opérateur économique. L'attention des opérateurs économiques candidats est attirée sur le fait que leurs questions ne doivent pas révéler leur identité, ni leur positionnement technique ou compétitif. En effet la réglementation impose d'adresser le texte intégral de la question, avec la réponse, à tous les opérateurs économiques candidats. Main CPV code 34928480

Bidding information

Bidding deadline

15 Apr 2019

0 days remaining

Total estimated value

EUR 400,000

Locations

France, Roanne

LOTS ASSOCIATED WITH THIS TENDER

Fourniture de colonnes aériennes en bois

Value

EUR 200,000

Fourniture de colonnes aériennes en bois Fourniture de colonnes aériennes en bois.

Award criteria

La valeur technique suivant l'offre technique (cf. énoncé au RC)

40

Le prix sur la base du montant total Ht du BPU valant devis de simulation (ou DQE)

60

Description of renewals

L'accord-cadre prend effet à sa notification (date anniversaire) pour une durée de 12 mois ferme. Cette durée est reconductible tacitement éventuellement 3 fois pour une période de 1 an.

Fourniture de colonnes aériennes en plastique

Value

EUR 200,000

Fourniture de colonnes aériennes en plastique Fourniture de colonnes aériennes en plastique.

Award criteria

La valeur technique suivant l'offre technique (cf. énoncé au RC)

40

Le prix sur la base du montant total HT du BPU valant devis de simulation (ou DQE)

60

Description of renewals

L'accord-cadre prend effet à sa notification (date anniversaire) pour une durée de 12 mois ferme. Cette durée est reconductible tacitement éventuellement 3 fois pour une période de 1 an.

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