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Tender description

Le présent accord-cadre a pour objet de faire réaliser certains travaux de 2d œuvre dans les cités universitaires, restaurants, brasseries et caféterias du CROUS de Montpellier Occitanie.

Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

Conditions particulières d'exécution
Délai global de paiement de 30 jours, paiement par virement bancaire sur présentation de facture conforme aux règles de la comptabilité publique. Les prestations seront financées sur ressources propres du CROUS et pourront faire l'objet de financements extérieurs, tels que CNOUS, COMUE, région, sans que cette liste soit exhaustive.
Selection criteria as stated in the procurement documents
oui
Selection criteria as stated in the procurement documents
oui

Procédure

The procurement involves the establishment of a framework agreement
oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics
oui
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans le projet ou la demande de participation
FR
Heure locale
12:00
Date
2018-10-29
Type de concours
Open
Modalités d’ouverture des offres

2018-10-29

12:00

Renseignements complémentaires

Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mixte, exécuté à la fois par bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum ni maximum, en application du CCAG Travaux (version en vigueur de 2009). 3 attributaires seront retenus dans chaque lot. L'accord-cadre est conclu en application de l'article 4 de l'ordonnance du 23.7.2015 et des articles 78 et 79 du décret du 25.3.2016. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les 11 premiers lots sont dédoublés sur les 3 zones suivantes: Montpellier, Perpignan, Nîmes. Le lot «réparation de cabines tri-fonctions» est commun aux 3 zones. Aucune variante n'est imposée ni autorisée: le candidat ne pourra présenter qu'une seule proposition par lot. Lorsque le CROUS passera une commande prévue dans une ou plusieurs lignes du BPU, le ou les prix prévus s'appliqueront. Pour les commandes ne correspondant pas aux prestations listées dans le BPU, une demande de devis («marché subséquent») sera adressée à tous les titulaires du lot, accompagnée de critères de choix simples. Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de réception des offres. Le marché étant passé en procédure d'appel d'offres, aucune négociation n'aura lieu.
Date d’envoi du présent avis
2018-09-27
Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Montpellier

6 rue Pitot

Montpellier

34063

+33 467548100

+33 467548156

http://montpellier.tribunal-administratif.fr/

Estimated timing for further notices to be published
La période initiale est de 12 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Tous les lots de l'accord-cadre sont reconductibles par périodes de 12 mois, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans. L'accord-cadre est reconductible tacitement chaque année.
Il s'agit d'un marché renouvelable
oui Main CPV code 45453000

Bidding information

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Subscription plans

Bidding deadline

29 Oct 2018

0 days remaining

Total estimated value

Not specified

Locations

France, Montpellier

LOTS ASSOCIATED WITH THIS TENDER

Peinture — zone de Montpellier

Value

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Peinture — zone de Montpellier Peinture — zone de Montpellier.

Additional information

3 attributaires seront retenus.

Description of renewals

La durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter de la date de notification, renouvelable chaque année (3 fois maximum). À titre indicatif, la date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est: novembre 2018. L'accord-cadre est reconductible tacitement chaque année sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.

Revêtements de sol — zone de Montpellier

Value

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Revêtements de sol — zone de Montpellier Revêtements de sol — zone de Montpellier.

Additional information

3 attributaires seront retenus.

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La durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter de la date de notification, renouvelable chaque année (3 fois maximum). À titre indicatif, la date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est: novembre 2018. L'accord-cadre est reconductible tacitement chaque année sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.

Carrelage faïence — zone de Montpellier

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Carrelage faïence — zone de Montpellier Carrelage faïence — zone de Montpellier.

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3 attributaires seront retenus.

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La durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter de la date de notification, renouvelable chaque année (3 fois maximum). À titre indicatif, la date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est: novembre 2018. L'accord-cadre est reconductible tacitement chaque année sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.

Vitrerie — zone de Montpellier

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Vitrerie — zone de Montpellier Vitrerie — zone de Montpellier.

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3 attributaires seront retenus.

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La durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter de la date de notification, renouvelable chaque année (3 fois maximum). À titre indicatif, la date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est: novembre 2018. L'accord-cadre est reconductible tacitement chaque année sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.

Plomberie — zone de Montpellier

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Plomberie — zone de Montpellier Plomberie — zone de Montpellier.

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3 attributaires seront retenus.

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La durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter de la date de notification, renouvelable chaque année (3 fois maximum). À titre indicatif, la date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est: novembre 2018. L'accord-cadre est reconductible tacitement chaque année sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.

Électricité — zone de Montpellier

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Électricité — zone de Montpellier Électricité — zone de Montpellier.

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3 attributaires seront retenus.

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La durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter de la date de notification, renouvelable chaque année (3 fois maximum). À titre indicatif, la date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est: novembre 2018. L'accord-cadre est reconductible tacitement chaque année sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.

Plâtrerie et menuiseries intérieures — zone de Montpellier

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Plâtrerie et menuiseries intérieures — zone de Montpellier Plâtrerie et menuiseries intérieures — zone de Montpellier.

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3 attributaires seront retenus.

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La durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter de la date de notification, renouvelable chaque année (3 fois maximum). À titre indicatif, la date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est: novembre 2018. L'accord-cadre est reconductible tacitement chaque année sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.

Menuiseries extérieures — zone de Montpellier

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Menuiseries extérieures — zone de Montpellier Menuiseries extérieures — zone de Montpellier.

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3 attributaires seront retenus.

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Menuiserie ameublement — zone de Montpellier

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Menuiserie ameublement — zone de Montpellier Menuiserie ameublement — zone de Montpellier.

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3 attributaires seront retenus.

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Automatismes — zone de Montpellier

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Automatismes — zone de Montpellier Automatismes — zone de Montpellier.

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Serrurerie — zone de Montpellier

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Serrurerie — zone de Montpellier Serrurerie — zone de Montpellier.

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3 attributaires seront retenus.

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La durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter de la date de notification, renouvelable chaque année (3 fois maximum). À titre indicatif, la date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est: novembre 2018. L'accord-cadre est reconductible tacitement chaque année sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.

Peinture — zone de Perpignan

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Peinture — zone de Perpignan Peinture — zone de Perpignan.

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Revêtements de sol — zone de Perpignan

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Revêtements de sol — zone de Perpignan Revêtements de sol — zone de Perpignan.

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3 attributaires seront retenus.

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Carrelage faïence — zone de Perpignan

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Carrelage faïence — zone de Perpignan Carrelage faïence — zone de Perpignan.

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Vitrerie — zone de Perpignan

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Vitrerie — zone de Perpignan Vitrerie — zone de Perpignan.

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3 attributaires seront retenus.

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Plomberie — zone de Perpignan

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Plomberie — zone de Perpignan Plomberie — zone de Perpignan.

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Électricité — zone de Perpignan

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Électricité — zone de Perpignan Électricité — zone de Perpignan.

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Plâtrerie et menuiseries intérieures — zone de Perpignan

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Plâtrerie et menuiseries intérieures — zone de Perpignan Plâtrerie et menuiseries intérieures — zone de Perpignan.

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Menuiseries extérieures — zone de Perpignan

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Menuiseries extérieures — zone de Perpignan Menuiseries extérieures — zone de Perpignan.

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3 attributaires seront retenus.

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La durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter de la date de notification, renouvelable chaque année (3 fois maximum). À titre indicatif, la date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est: novembre 2018. L'accord-cadre est reconductible tacitement chaque année sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.

Menuiserie ameublement — zone de Perpignan

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Menuiserie ameublement — zone de Perpignan Menuiserie ameublement — zone de Perpignan.

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3 attributaires seront retenus.

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La durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter de la date de notification, renouvelable chaque année (3 fois maximum). À titre indicatif, la date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est: novembre 2018. L'accord-cadre est reconductible tacitement chaque année sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.

Automatismes — zone de Perpignan

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Automatismes — zone de Perpignan Automatismes — zone de Perpignan.

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Serrurerie — zone de Perpignan

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Serrurerie — zone de Perpignan Serrurerie — zone de Perpignan.

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Peinture — zone de Nîmes

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Peinture — zone de Nîmes Peinture — zone de Nîmes.

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Revêtements de sol — zone de Nîmes

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Revêtements de sol — zone de Nîmes Revêtements de sol — zone de Nîmes.

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Carrelage faïence — zone de Nîmes

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Carrelage faïence — zone de Nîmes Carrelage faïence — zone de Nîmes.

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Vitrerie — zone de Nîmes

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Vitrerie — zone de Nîmes Vitrerie — zone de Nîmes.

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3 attributaires seront retenus.

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Plomberie — zone de Nîmes

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Plomberie — zone de Nîmes Plomberie — zone de Nîmes.

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Électricité — zone de Nîmes

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Électricité — zone de Nîmes Électricité — zone de Nîmes.

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Plâtrerie et menuiserie intérieures — zone de Nîmes

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Plâtrerie et menuiserie intérieures — zone de Nîmes Plâtrerie et menuiserie intérieures — zone de Nîmes.

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Menuiseries extérieures — zone de Nîmes

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Menuiseries extérieures — zone de Nîmes Menuiseries extérieures — zone de Nîmes.

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La durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter de la date de notification, renouvelable chaque année (3 fois maximum). À titre indicatif, la date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est: novembre 2018. L'accord-cadre est reconductible tacitement chaque année sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.

Menuiserie ameublement — zone de Nîmes

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Menuiserie ameublement — zone de Nîmes Menuiserie ameublement — zone de Nîmes.

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3 attributaires seront retenus.

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La durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter de la date de notification, renouvelable chaque année (3 fois maximum). À titre indicatif, la date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est: novembre 2018. L'accord-cadre est reconductible tacitement chaque année sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.

Automatismes — zone de Nîmes

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Automatismes — zone de Nîmes Automatismes — zone de Nîmes.

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Serrurerie — zone de Nîmes

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Serrurerie — zone de Nîmes Serrurerie — zone de Nîmes.

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La durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter de la date de notification, renouvelable chaque année (3 fois maximum). À titre indicatif, la date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est: novembre 2018. L'accord-cadre est reconductible tacitement chaque année sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.

Réparations cabines tri-fonctions — toutes zones

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Réparations cabines tri-fonctions — toutes zones Réparations cabines tri-fonctions — toutes zones.

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3 attributaires seront retenus.

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La durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter de la date de notification, renouvelable chaque année (3 fois maximum). À titre indicatif, la date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est: novembre 2018. L'accord-cadre est reconductible tacitement chaque année sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.

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